Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A TABLE CITOYENS!
Groupe Vitamine T, SAS

Numéro de dépôt :
3889434
Date de dépôt :
16/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2022
A TABLE CITOYENS! de Groupe Vitamine T

Présentation de la marque A TABLE CITOYENS!

Déposée le 16 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Vitamine T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A TABLE CITOYENS! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Vitamine T domicilié(e) 10 avenue des Sports - 59815 - LESQUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Vitamine T domicilié(e) 10 avenue des Sports - 59815 - LESQUIN - France.

La marque A TABLE CITOYENS! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A TABLE CITOYENS! est expirée depuis le 16 janvier 2022.

Groupe Vitamine T a également déposé les autres marques suivantes : Le Potager de Babette , Mobiservices vitamine T , INZERTY VT GROUPE VITAMINE T SERVICES NUMERIQUES , NORD FERRO , le potager de Babette , IDEES DE SAISON , La Fondation des Possibles , Idées de saison , CONFECTIO


Groupe Vitamine T, SAS - 10 avenue des Sports - 59815 - LESQUIN - France


Groupe Vitamine T - 10 avenue des Sports - 59815 - LESQUIN - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.